- Labels environnementaux : distinguer le grain de l'ivraie
- Logos AB et Eurofeuille : les plus connus
- La mention Nature & Progrès
- Le label Demeter pour l'agriculture biodynamique
- Le label HVE pour accompagner la conversion
- Le label FSC pour renseigner sur la gestion des forêts
- Quel label apparenté à l'agriculture biologique faut-il privilégier ?
- Avant de conclure, réflexions au sujet des labels
Labels environnementaux : distinguer le grain de l'ivraie
Dans la jungle de la consommation, les labels environnementaux sont supposés orienter le consommateur et l’aider à choisir les produits en accord avec son mode de consommation.
En pratique, seuls quelques labels sont connus par une majorité. Adepte ou non du bio, tu es probablement familier du logo AB. Mais que signifie-t-il exactement ?
Nous allons dans ce qui suit faire un tour d’horizon de 5 labels environnementaux, plus ou moins connus, et analyser leur cahier des charges.
Logos AB et Eurofeuille : les plus connus
On ne présente plus le logo français de l’agriculture biologique (AB par la suite), ni son équivalent européen, le logo biologique (aussi appelé « Eurofeuille »).
Le logo européen Eurofeuille peut être appliqué sur les produits qui :
– contiennent 100% d’ingrédients issus du mode de production biologique ou au moins 95% de produits agricoles biologiques dans le cas des produits transformés, si la part restante n’est pas disponible en bio et est expressément autorisée ;
– sont conformes aux règles du système officiel de contrôle et de certification ;
– portent le nom du producteur, du préparateur ou du distributeur et le numéro d’agrément de l’organisme de certification.
L’attribution du logo Eurofeuille se base sur la réglementation européenne, en l’occurrence, le règlement CE n°834/2007 et son règlement d’application n°889/2008.
Selon ce règlement, « [l]a production biologique est un système global de gestion agricole et de production alimentaire qui allie les meilleures pratiques environnementales, un haut degré de biodiversité, la préservation des ressources naturelles, l’application de normes élevées en matière de bien-être animal, et une méthode de production respectant la préférence de certains consommateurs à l’égard de produits obtenus grâce à des substances et à des procédés naturels » .
En particulier, les OGM sont « incompatibles avec le concept de production biologique » , ils sont interdits, et leur présence éventuelle doit être « aussi réduite que possible » , et « fortuite et techniquement inévitable » . Au-delà du seuil de 0,9%, il y a une obligation d’étiquetage indiquant leur présence (obligation non spécifique à l’agriculture biologique).
Toujours selon ce règlement :
– « [l]‘agriculture biologique devrait surtout s’appuyer sur des ressources renouvelables dans le cadre de systèmes agricoles organisés à l’échelle locale » ;
– « [l]a production végétale biologique devrait contribuer au maintien et à l’amélioration de la fertilité des sols ainsi qu’à prévenir l’érosion des sols » ;
– « [l]‘élevage biologique devrait respecter des normes élevées en matière de bien-être animal et répondre aux besoins comportementaux propres à chaque espèce animale, et la gestion de la santé animale devrait être axée sur la prévention des maladies » ;
– « les produits biologiques transformés devraient être obtenus en recourant à des méthodes de transformation garantissant le maintien de l’intégrité biologique et des qualités essentielles du produit […] » .
Champ d'application
Alors, quels produits peuvent être concernés par le logo Eurofeuille ?
Sont compris dans le champ d’application du règlement européen relatif à l’agriculture biologique :
– les produits agricoles vivants ou non transformés ;
– les produits agricoles transformés destinés à l’alimentation humaine ;
– les aliments pour animaux ;
– le matériel de reproduction végétative et les semences utilisés aux fins de culture.
Les produits de la chasse et de la pêche d’animaux sauvages ne sont pas considérés comme relevant du mode de production biologique, mais les levures destinées à l’alimentation humaine ou animale sont concernées.
Règles de production
Les deux règles générales de production imposées par le règlement européen sont :
– interdiction d’utiliser des OGM ;
– interdiction d’utiliser un rayonnement ionisant (pasteurisation à froid).
Des règles spécifiques existent pour les différents types de production (végétale, animale,…).
Je t’invite à consulter le règlement européen pour plus de détails concernant chacun des types de production si cela t’intéresse.
Logo AB et logo européen : quelles différences ?
En réalité, le logo français AB n’apporte pas grand chose de plus que le logo européen ! Les deux logos sont peu ou prou applicables sur la base des mêmes critères.
La différence principale est que le logo AB est facultatif, tandis que le logo européen est obligatoire sur tous les produits pré-emballés au sein de l’Union Européenne (et facultatif pour les produits importés) du moment qu’ils sont certifiés biologiques. Le logo européen indiquera d’ailleurs le pays d’origine (si au moins 98% des ingrédients en sont originaires), ou à défaut si le produit provient de l’Union Européenne ou non.
En pratique, le logo Eurofeuille apparaîtra parfois seul, mais tu ne verras pas souvent le logo français AB sans le logo européen.
Des exceptions existent cependant, si le produit concerné n’a pas encore fait l’objet d’une harmonisation au niveau européen mais respecte un cahier des charges français homologué.
C’est le cas par exemple du Cahier des Charges Français (CCF) homologué le 5 janvier 2010 s’appliquant aux règles de production des lapins, de certaines espèces d’escargots, des poulettes, des autruches, et des animaux d’aquaculture.
La mention Nature & Progrès
Nature & Progrès est une marque appartenant à l’association Nature & Progrès, dont les adhérents sont des producteurs (dont le ou les produits peuvent recevoir la mention), et des consommateurs.
L’association considère l’agriculture biologique d’un point de vue systémique, et non uniquement du point de vue de l’alimentation : il s’agit d’un projet de société agricole respectueux du vivant.
Champ d'application et garanties
La mention Nature & Progrès concerne aussi bien les produits alimentaires que cosmétiques ou d’entretien. Ils garantissent :
– des produits respectueux du vivant (interdiction d’utiliser des OGM, des engrais chimiques et pesticides de synthèse, ou des additifs de synthèse) ;
– des produits respectueux des cycles naturels (modes de production basés sur les équilibres naturels des sols, des végétaux et des animaux, processus de transformation simples et artisanaux, déchets et transports réduits) ;
– des produits éthiques et équitables (respect des producteurs et relations commerciales solidaires).
Parmi les critères pris en compte :
– élevage : pâturage et accès plein air obligatoire pendant toute la vie de l’animal, taille des élevages limitée, mesures de bien-être, élevage des jeunes sous la mère ou à la ferme ;
– produits transformés : cuisson au micro-onde, UHT et téflon interdits, sels nitrités et gélatine interdits ;
– volet économique : conditions de travail décentes, circuits courts privilégiés ;
– volet environnement global : limitation de la mécanisation et de la technologie, respect de la saisonnalité, gestion durable des biens communs, réduction des déchets, des rejets et des emballages, éco-construction préconisée.
Processus d'attribution de la mention
L’attribution de la mention Nature & Progrès se fait par certification participative, ou SPG (Système Participatif de Garantie, reconnu par la Fédération internationale des mouvements d’agriculture biologique, ou IFOAM).
Cette certification est menée annuellement, selon les trois étapes suivantes :
1 – un producteur et un consommateur mènent une enquête chez un producteur, et émettent un rapport d’enquête ;
2 – le rapport d’enquête est examiné par des commissions locales appelées Commissions Mixtes d’Agrément et de Contrôle (COMAC), qui émettent un avis sur la conformité des pratiques constatées et sur l’attribution de la mention ;
3 – la COMAC fédérale vérifie l’adéquation de l’avis des COMAC locales avec le cahier des charges et décide ou non de l’attribution de la mention.
Différences entre la mention Nature & Progrès et les labels AB et Eurofeuille
La mention Nature & Progrès n’entre pas dans le cadre du label Agriculture Biologique (AB/Eurofeuille), même si elle garantit un mode de production et de transformation fidèle aux principes de l’agriculture biologique définie par l’IFOAM, car la certification Agriculture Biologique nécessite une certification par un organisme tiers.
La mention Nature & Progrès est plus systémique et semble donc plus stricte que les labels d’Agriculture Biologique français et européen, comme l’indique ce tableau comparatif. En particulier, la mention Nature & Progrès intègre un volet économique et social, et se distingue également sur les conditions d’élevage.
L’association Nature & Progrès a établi des cahiers des charges pour les produits issus des secteurs suivants : apiculture, aviculture, boulangerie, bovins-équidés, brasserie, cosmétique, intrants-fertilisation, ovins-caprins, plantes à parfums, aromatiques et médicinales, encens, porcins, production végétale, sel, transformations alimentaires, vinification, ostréiculture, produits d’entretien et argiles.
Il est intéressant de noter que les cahiers des charges Nature & Progrès interdisent a priori aux adhérents producteurs d’avoir certains produits conformes aux cahiers des charges de l’association, et d’autres non-conformes, pour les secteurs concernés par la mention. On retrouve l’idée de système agricole pensé globalement. La certification Agriculture biologique n’impose pas une telle contrainte.
Le label Demeter pour l'agriculture biodynamique
L’association Demeter, créée pour certifier les produits de l’agriculture biodynamique, existe depuis 1932, et vient d’Allemagne.
La marque collective Demeter existe elle depuis 1954. A ce jour, 19 organisations nationales indépendantes Demeter existent dans le monde, et sont fédérées par Demeter International.
Les produits concernés par ce label sont les produits alimentaires, textiles et cosmétiques bruts issus de l’agriculture biodynamique.
Caractéristiques du label Demeter
De même que pour la mention Nature & Progrès, le label refuse la mixité : il n’est pas possible pour un producteur de mélanger agriculture biodynamique et conventionnelle.
Sans surprise, les OGM sont également strictement interdits, et ce même si leur présence est fortuite (ce qui n’est pas le cas des labels Agriculture Biologique qui ont une certaine tolérance).
Le bien-être animal a une place importante dans cette philosophie : les conditions d’élevage doivent s’adapter au comportement naturel des animaux, et non l’inverse. L’intégrité physique des animaux est préservée : pas d’écornage, d’épointage des becs de volaille, de coupe des dents ou des queues de cochons…
Les producteurs doivent mettre en place des mesures pour augmenter la biodiversité.
Les procédés déstructurant les aliments (micro-ondes, hautes températures ou pressions,…) sont interdits.
Peu d’additifs, même naturels, sont autorisés.
Concernant l’origine des ingrédients, au moins 90% (sauf dérogation) des ingrédients doivent être certifiés Demeter. Les autres ingrédients, non disponibles en Demeter, doivent être biologiques et respecter la réglementation européenne pour l’obtention du label Agriculture Biologique européen (Eurofeuille).
Pour rappel, et en comparaison, la réglementation européenne exige pour la certification au moins 95% des ingrédients d’origine biologique, les autres ingrédients pouvant être non-biologiques s’ils ne sont pas disponibles en bio. Le label Demeter est donc plus contraignant sur ce point que le label européen Eurofeuille.
Certification
La certification Demeter est réalisée d’une manière assez semblable à celle de Nature & Progrès.
Tout d’abord, pour pouvoir être certifiés Demeter, les producteurs doivent être certifiés bio selon la réglementation européenne (label Agriculture Biologique Eurofeuille).
Ils doivent également respecter les cahiers des charges Demeter.
Pour la France, un contrôle est ensuite réalisé par des contrôleurs internes à Demeter France ou par des organismes de contrôle formés au contrôle de l’agriculture biologique.
Demeter France décide ensuite d’accorder ou non la certification, selon les rapports de contrôle.
Demeter France est elle-même auditée régulièrement par un organisme de certification Demeter d’un autre pays.
Le label HVE pour accompagner la conversion
Selon l’Association nationale pour le développement de la certification Haute Valeur Environnementale, les exploitations Haute Valeur Environnementale (HVE) s’appuient sur les principes de l’agroécologie :
– conception de systèmes de production s’appuyant sur les fonctionnalités offertes par les écosystèmes (fertilité des sols, faune, couverts végétaux favorisant la vie des sols,…) ;
– diminution des pressions sur l’environnement (réduction des gaz à effet de serre, limitation du recours aux intrants, préservation de la ressource en eau) ;
– utilisation des éléments naturels comme facteur de production en maintenant les capacités de renouvellement (engrais verts, agroforesterie) ;
– diversité dans les systèmes de production (diversification des cultures, rotations,…).
Différents niveaux de certification
L’obtention de la mention HVE nécessite le passage par 3 niveaux de certification.
Le niveau 1 de certification vise à s’assurer que l’exploitant respecte des pratiques environnementales de base (les points suivants notamment sont analysés : conservation des oiseaux sauvages, protection des eaux contre la pollution par les nitrates, utilisation de produits phytopharmaceutiques, couverture minimale des sols,…) et à le sensibiliser aux niveaux supérieurs de la certification environnementale. Ce premier bilan est réalisé par l’exploitant, et validé par un organisme habilité au titre du Système de Conseil Agricole.
Pour l’obtention du niveau 2 de certification, l’exploitant doit montrer qu’il satisfait à un ensemble de 25 points de contrôle sur les sujets suivants :
– biodiversité ;
– stratégie phytosanitaire ;
– optimisation de la gestion de la fertilisation ;
– gestion de la ressource en eau.
Pour chacun des points de contrôle, il est évalué si celui-ci est non satisfait (écart majeur) ou satisfait partiellement (écart mineur). La certification est attribuée si aucun écart majeur n’est constaté, ou que les écarts majeurs constatés ont été corrigés, et si des actions correctives et leur délai de mise en œuvre, pour les écarts mineurs, ont été établis et validés par l’organisme certificateur.
Le niveau 3 de certification, permettant d’obtenir la mention HVE, est disponible sous deux options, au choix de l’exploitant :
– option A (thématique) : cette option reprend les thématiques précédentes (biodiversité, stratégie phytosanitaire, optimisation de la gestion de la fertilisation, gestion de la ressource en eau), et accorde un certain nombre de points en fonction du degré d’implication de l’exploitant sur ces sujets. Dix points pour chaque thématique sont nécessaires pour obtenir le niveau 3 de certification ;
– option B (globale) : il s’agit ici de déterminer la part de Surface Agricole Utilisée (SAU) qui est destinée aux infrastructures agroécologiques, ou aux prairies permanentes de plus de cinq ans, et de déterminer le poids des intrants dans le chiffre d’affaires.
Le niveau 3 est certifié par un organisme agréé.
La mention HVE doit être renouvelée tous les 3 ans.
On note donc que la mention HVE atteste davantage d’un premier pas vers une démarche écologique que de l’intégration de critères contraignants.
Le label FSC pour renseigner sur la gestion des forêts
Ce label fait un peu office d’intrus dans cette liste qui jusque-là trouvait tous une application dans l’alimentation.
Mais, dans la mesure où les labels environnementaux ne se limitent pas aux produits alimentaires, et étant donné que tu peux rencontrer le label FSC assez régulièrement, je trouve intéressant de jeter un œil à ce qu’il recouvre.
FSC (pour Forest Stewardship Council) est une ONG créée en 1994 à la suite de la conférence de Rio de Janeiro de 1992. L’ONG cherche à promouvoir une gestion responsable des forêts sur les plans environnementaux, économiques et sociaux.
Le label FSC apposé sur un produit en bois ou en papier garantit qu’il provient de forêts gérées de manière responsable et/ou contribue à la gestion responsable des forêts.
Parmi les principes FSC qu’il convient de respecter pour recevoir le label :
– la gestion forestière doit se conformer à toutes les lois et traités en vigueur dans le pays concerné ;
– l’entité certifiée doit préserver ou accroître le bien-être social et économique des travailleurs ;
– le droit des populations autochtones doit être soutenu ;
– il faut entretenir les relations avec les communautés locales sur le long terme ;
– il faut maintenir la biodiversité et les ressources ;
– la gestion et les objectifs long terme doivent être clairement définis.
La certification suit les étapes suivantes :
– confirmation du statut juridique de l’entité candidate (pour un gestionnaire), et du titre de propriété (pour un propriétaire), par l’organisme certificateur, et identification des problèmes ou conflits potentiels entre les parties prenantes ;
– pré-audit par l’organisme certificateur pour identifier les points de mise à niveau nécessaires par rapport aux exigences FSC ;
– mise en avant des non-conformités et corrections éventuelles des non-conformités ;
– délivrance par un organisme de certification extérieur à FSC, pour une durée de 5 ans avec contrôle annuel.
Quel label apparenté à l'agriculture biologique faut-il privilégier ?
Comparatif des bénéfices environnementaux et socio-économiques
Comme tu as pu le constater, les trois labels apparentés à l’agriculture biologique et présentés plus haut (AB/Eurofeuille, Nature & Progrès, Demeter), ont une vision systémique de l’agriculture, mais les contraintes qui découlent de leurs cahiers des charges respectifs sont plus ou moins strictes.
Dans l’idée, on peut voir le label Agriculture biologique AB/Eurofeuille comme une base aux deux autres labels, globalement plus contraignants.
Pour les produits transformés, notamment, tous les ingrédients doivent au moins être d’origine biologique pour le label Demeter, tandis que 5% des ingrédients peuvent être d’origine non-biologique dans le cas des labels européen et français d’Agriculture Biologique.
Une étude réalisée par WWF, Greenpeace et le Basic (Bureau d’Analyse Sociétale pour une Information Citoyenne), et publiée en juin 2021, a établi une évaluation des bénéfices environnementaux et socio-économiques des labels.
Selon celle-ci, les 3 labels se valent d’un point de vue environnemental (note de 4/5 pour chacun des labels).
Le label Demeter se distingue sur le plan socio-économique (note de 4/5, contre 3/5 pour les deux autres).
A chacun donc d’établir sa préférence, selon ses propres critères. Le bien-être animal n’est par exemple pas pris en compte au même degré entre la mention Nature & Progrès et le label biologique AB/Eurofeuille.
Le cas de la certification HVE
Tu noteras que je n’ai pas parlé dans cette dernière partie de la certification HVE, qui n’entre pas dans le cadre de l’approche agriculture biologique mais dans celui de la certification environnementale.
L’étude mentionnée précédemment attribue à cette certification la note de 1/5, tant en termes de bénéfices environnementaux que socio-économiques, ce qui n’est pas très surprenant dans la mesure où elle atteste avant tout de la prise en compte, de manière très peu contraignante, d’une démarche environnementale.
Avant de conclure, réflexions au sujet des labels
Voilà pour quelques-uns des labels environnementaux que tu pourras trouver en faisant tes courses. J’espère que cet article te permettra d’y voir un peu plus clair dans tes achats.
Il convient également de noter un point important : les labels peuvent orienter le consommateur, mais ils ne font pas tout.
Un agriculteur peut respecter une certaine démarche environnementale sans pour autant être certifiable dans le cadre des labels Agriculture Biologique AB/Eurofeuille ; c’est le cas par exemple s’il utilise un mode de culture hors-sol, tout en respectant par ailleurs la philosophie du bio.
De la même manière, la culture en hydroponie est exclue de la certification bio, puisqu’il s’agit d’une culture excluant le sol. Cependant, ce type de culture pourrait avoir un intérêt dans les années à venir, notamment pour préserver nos ressources en eau.
Certains agriculteurs refusent également la certification, même s’ils sont engagés dans la démarche. La raison peut être financière (les contrôles ont un coût), ou plus idéologique. Sur ce dernier point, je cite Fabien Duperray, vigneron. Il déclarait à La Revue du vin de France (numéro d’octobre 2020) :
« Je travaille en bio, avec de solides convictions. Mais je n’ai pas besoin d’un signe distinctif accroché à mon manteau. A mes yeux, tous les vins devraient être bio. Et ce sont les producteurs en viticulture conventionnelle qui devraient être obligés de préciser que leurs vins ne sont pas issus d’une agriculture propre. »
Voilà qui donne à réfléchir…
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