Aller au contenu

CGU

Conditions Générales d’Utilisation en vigueur au 26 janvier 2022

En naviguant sur le site internet accessible via l’URL https://delaterredanslesepinards.fr (ci-après « le Site »), l’utilisateur du Site (ci-après l’« Utilisateur ») accepte les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

1 – Collecte des données personnelles

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur peut exercer ce droit en envoyant un email à l’adresse e-mail suivante : contact@delaterredanslesepinards.fr.

L’Utilisateur peut consulter la Politique de confidentialité ici.

2 – Propriété intellectuelle

Tout élément apparaissant sur le Site, incluant de manière non exhaustive tous les textes, photographies, et illustrations, est protégé par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, non autorisée, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

La marque « De la Terre dans les épinards » est une marque déposée par Adrien BERNARD auprès de l’INPI.

3 – Liens hypertextes

Le Site contient des liens hypertextes vers des sites internet gérés par des tiers (ci-après « Sites Tiers ») et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres Sites Tiers vers le Site. En particulier, les liens hypertextes vers des Sites Tiers ne constituent en aucune manière une approbation, une validation, ou une adhésion d’Adrien BERNARD au contenu de ces Sites Tiers. Ces liens sont fournis à titre d’information uniquement, et la décision de consulter les Sites Tiers relève de la pleine et entière responsabilité de l’Utilisateur.

4 – Limitations de responsabilité

Adrien BERNARD ne pourra être tenu pour responsable pour quelque dommage que ce soit, direct ou indirect, causé au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au Site. L’Utilisateur effectue la connexion au Site sous sa seule responsabilité.

Adrien BERNARD décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le Site. Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif et Adrien BERNARD ne saurait garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

Adrien BERNARD s’engage à sécuriser au mieux le Site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur le Site à son insu.

Des espaces interactifs (commentaires) sont à la disposition des Utilisateur. Adrien BERNARD se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la légalisation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Adrien BERNARD se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie,…).

L’Utilisateur s’engage à ne pas perturber l’usage que pourraient faire les autres Utilisateurs du Site, et à ne pas perturber le fonctionnement normal du Site.

5 – Modification des conditions d’utilisation

Adrien BERNARD se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment.

6 – Loi applicable – Litiges

L’utilisation du Site est régie par la loi française, et tout litige lié à l’utilisation du Site sera soumis aux juridictions compétentes selon le droit commun.